Mentions légales

Propriété du site

Le présent site est la Propriété de l'agence L'EMPIRE IMMOBILIER JURIS'IMMO, S.A.R.L. associé unique au capital de 7500 , immatriculée au RCS de La Roche sur YON sous le numéro 491 101 580, dont le siège social est : 66 avenue d'orouët 85160 ST JEAN DE MONTS, 02 28 11 43 97,

contact@lempire-immobilier.fr

Garanties financières: C.G.A.I.M. - 89 rue de la boétie 75 008 PARIS
Cartes Professionnelles délivrées par : la Préfecture de Police de LA ROCHE SUR YON - n°06.85.826T-827G
N° de TVA intracommunautaire : FR76491101580
n° de déclaration à la CNIL :

 

Responsabilité éditoriale

L'édition est assurée par L'EMPIRE IMMOBILIER JURIS'IMMO

 

Réalisation du site

 

Ce site a été réalisé par la société ZEPHYR, 103, rue belle olonnaise 85340 OLONNE SUR MER

 

Adresse :
103, rue belle olonnaise
85340 Olonne sur mer
Tél. : 02 51 23 24 40 - Fax : 02 51 90 01 26
E-mail : contact@agence-zephyr.fr
Site internet

 

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société OCEANET

Hebergement web à Nantes

 

Responsabilité

L'EMPIRE IMMOBILIER JURIS'IMMO n'est pas responsable d'éventuels virus qui pourraient apparaître sur le site www.lempire-immobilier.fr  malgré les contrôles réalisés.

 

Contenu

Les descriptifs des biens proposés sont basés sur des renseignements considérés comme fiables. Cependant ces éléments ayant été fournis par un tiers, L'EMPIRE IMMOBILIER JURIS'IMMO ne saurait être responsable quant à leur exactitude.

Les offres proposées peuvent être sujettes à erreur, omission et changement notamment sur le prix et/ou les retraits sans avertissement.

 

 

Propriété intellectuelle

Tous les droits sont réservés, y compris pour les textes, les images, les photographies, les éléments de conception graphique et tout autre élément de publication du site. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation du responsable, sous peine d'engager la responsabilité de l'utilisateur. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé. Pour toute demande de reproduction adressez vous au responsable de L'EMPIRE IMMOBILIER JURIS'IMMO en indiquant quelles parties vous voulez reproduire et l'utilisation que vous souhaitez en faire.

« La communication et l'utilisation (reproduction-représentation) des photographies sont soumises aux dispositions de la loi du 11 mars 1957 sur la propriété artistique et aux dispositions du Code des Usages pour l'utilisation des photographies dans la presse. »L'ensemble des éléments du site (textes, documents, photographies ...) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de la SARL L'EMPIRE IMMOBILIER JURIS'IMMO
Ainsi, la reproduction, la représentation, la transmission, la diffusion, de tout ou partie de ce site, est interdite conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l'article L. 122-5 du CPI.
L'utilisation de données figurant sur ce site nécessite obligatoirement une autorisation préalable et expresse. A défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI.

Pour toute demande de reproduction, vous pouvez contacter le responsable de la SARL L'EMPIRE IMMOBILIER JURIS'IMMO pour définir la ou les parties que vous souhaitez reproduire et l'utilisation que vous souhaitez en faire. Par conséquent, pour toute exploitation autorisée par la SARL L'EMPIRE IMMOBILIER JURIS'IMMO, le nom de l'auteur, ses qualités, l'année de publication et la source devront être mentionnés.

 

Protection des Données personnelles

Aucune donnée personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs. 
A cet effet, L'EMPIRE IMMOBILIER JURIS'IMMO garantit la confidentialité des données, qui ne sauraient être cédées ou rendues accessibles à des tiers.

 

Informatique et Libertés

Conformément à l'article 34 de la loi n°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le site www.lempire-immobilier.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL). Par conséquent, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique à l'adresse ou par courrier postal à l'adresse 66 avenue d'orouët 85160 STJEAN DE MONTS ou par téléphone au 02.28.11.43.97

 
Achat Location Location vacances
Quoi ?
Où ?


Nombre de pièces
Mon budget de à
Référence
Quoi ?
Où ?


Nombre de pièces
Budget de à
Référence
Quoi ?
Où ?


Nombre de personnes
Quand du
au


Référence